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 7-Justice et autorité

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MessageSujet: 7-Justice et autorité   Lun 25 Juin - 19:24

Justice et autorités

Les autorités et arrestations
En cas de plainte, délit ou crime c'est aux Lames de saphir que l'on va d'abord avoir à faire. Ils sont l'intermédiaire entre le peuple et la justice. Ils sont ceux qui vont, dans un premier temps, désamorcer les conflits mais aussi rechercher les responsables des délits et crimes pour ensuite les confier à la justice.
Ils ont le droit de :
-Pénétrer chez les gens sans leur demander leur avis.
-Les soumettre à des amendes (dans le cas de délits mineurs qui ne nécessitent pas de procès).
-D'user de la violence contre un suspect si celui-ci refuse de se rendre, ou contre quelqu'un de dangereux.
-De tuer, dans le cadre de la protection d'un innocent ou d'eux même (Même si, dans les faits, ils vont éviter de le faire et préféreront neutraliser l'individu).
-De mettre les suspects en détention, dans les cellules de leurs casernes, le temps d'attendre leur procès.      


Justice et procès
Dans le cas d'un délit ou d'un crime, chaque accusé a le droit à un procès se déroulant dans la grande ville la plus proche. Les petits procès sont en comité réduit dans un tribunal fermé. Si l'affaire est importante, plus particulièrement si elle touche une personnalité importante, il est possible que le jugement soit ouvert au public.
La justice dépend des les lois mises en vigueur dans chaque duchés (bien qu'une bonne partie de celles-ci soient communes entre les trois duchés). Le procès permettra d'entendre la version des faits de l'accusé, de la victime (ou du plaignant) et des éventuels témoins.Cela se fait devant un triplet de juge : Un juge président et deux juges mineurs qui, après concertation, donneront le jugement (coupable/non coupable) et prononceront la sentence.

L’exécuteur de la sentence est le bourreau, qui appliquera lui même la peine, ou s'assurera qu'elle soit correctement dispensée (en accompagnant, avec les Lames, le coupable à la prison par exemple)

A noter : Les juges portent, tout au long du procès, un masque sur leur visage et sont anonymes. Ainsi, pendant le procès, on s'adressa à eux par leur titre : Juge président, juge mineur. De même pour le bourreau, il porte toujours un casque. Cela évite les représailles et doit, en théorie, limiter la corruption (car les juges ne doivent pas communiquer sur quel procès ils sont appelés). Les juges et les bourreaux entre eux, savent à qui ils ont à faire.


Les Sentences
Voilà une liste non exhaustive des sentences possibles. Il faut savoir qu'en fonction des duchés, certaines sentences sont plus données que d'autres.

Amende : Le peine la plus faible, pouvant parfois être exigée par les Lames de Saphir sans besoin d'un procès, pour les délits mineurs (ex : petit vol). Elle est attribuée en cas de dégradations, de vols ou de petites escroqueries. Elle peut être payée en lieutons ou en biens.

Peine de Servillance : Cette peine est attribuée dans un cas très particulier. Il faut que la dégradation, l'escroquerie ou le vol, soit important et que le coupable n'ait pas de quoi payer la dette. Dans ce cas, il sera prononcé une dette de Servillance. C'est-à-dire que le coupable deviendra le servillant (sorte d'esclave) de la victime et devra travailler gratuitement pour elle pendant une durée pouvant aller de quelque mois à cinq ans. Les servillants portent un bracelet de Servillance en métal verrouillé qui indique : la date de début de peine, la date de la peine et la personne qu'ils servent (leur "maitre"). C'est le maitre, seul, qui dispose de la clef et qui a donc le pouvoir de retirer ce bracelet. Les servillants doivent obéir à leur maitre et effectuer les tâches qu'on leur ordonne de faire et ce, gratuitement. Ils n'ont pas le droit de voyager loin de leur maître sans en avoir l'autorisation. Si un servillant refuse d’obéir ou fait mal son travail, son maître aura le droit d'user du fouet sur lui ou de demander à ce que sa peine soit prolongée.

Prison : Dans d'autres cas, la peine prononcée sera une durée d'emprisonnement Cette peine est prononcée pour les crimes plus graves, comme par exemple une tentative de meurtre, un meurtre, une escroquerie de grande ampleur, un chantage à la pierre de vie (l'accusé a volé sa pierre de vie à quelqu'un et exige quelque chose en retour). Sa durée varie selon le délit ou le crime. Il existe de nombreuses prisons dans les différents duchés.
-Note sur l'emprisonnement : C'est à ce niveau que l'on peut observer des différences entre les duchés. Au Marvier et au Creux-lac par exemple, on applique plus souvent emprisonnement à vie plutôt que la mutilation ou la peine de mort, lors de crimes très graves.  
-Note sur la prison de Vissomort : Ancienne prison Vornoise qui date d'avant le rattachement à la couronne, cette prison est de loin la pire de toute. Véritable forteresse creusée à plusieurs mètres de profondeur la prison de Vissomort est le lieu le plus lugubre où peuvent être envoyés les criminels des Trois-Lieux. Cette prison est un vrai cauchemar car les conditions de détention sont extrêmement dures. Des cellules étriquées, plongées dans l’obscurité permanente, à l’hygiène douteuse et dépourvue du moindre confort, voilà à quoi il faut s’attendre lorsqu’on y est enfermé. De nombreuses rumeurs courent sur les mauvais traitements des prisonniers, elles sont vraisemblablement vraies, car dans les faits il est impossible de survivre à plus de 8 à 10 ans d’emprisonnement. La majorité des détenus meurent d'ailleurs dans les 2 premières années de leur emprisonnement. Le suicide est monnaie courante et on dit que certains codétenus s’entre-tuent et ont recours au cannibalisme pour survivre. Pour ceux qui y survivent, ils en sortent traumatisés à jamais.

Ainsi, les criminels ne sont pas envoyés à Vissomort aussi facilement que dans les autres prisons. Généralement, cette peine est motivée par un désir de voir souffrir le criminel pour ses crimes. C'est aussi un recours quand on souhaite le voir disparaître mais que la peine de mort n'est pas justifiée où que l'on ne veut pas engorger les prisons avec des condamnés à longues peines.
Ainsi, les Vornois (qui sont ceux qui utilisent le plus Vissomort) préféreront envoyer quelqu'un 15 ans Vissomort plutôt que 30 ans dans une autre prison par exemple.
Les Marlois et les Lacquois, eux, font largement moins recours à Vissomort. Ils useront de cette peine, exceptionnelle, si le crime est jugé "vraiment inhumain", à un point tel que la mort ou la mutilation serait "trop gentille" : pédophilie, multiples meurtres, condamnation d'autrui à la malédiction de Kamaâl... Bref, cela dépendra des juges et du crime.      

Mutilation : Majoritairement prononcée en cas de viol (bien que cela ne soit pas systématique, certains violeurs n'y sont pas condamnés), cette peine est généralement accompagnée d'une durée d’emprisonnement. Un violeur pourra donc être condamné à être émasculé et à 5 ans de prison. On peut aussi prononcer cette peine contre un voleur récidiviste qui se verra alors trancher une main, ou en cas de diffamation contre une famille ducale qui peut vous condamner à avoir les lèvres cousues ou la langue arrachée.    

Peine de Mort : La pendaison ou la décapitation sont parfois prononcées préférentiellement à un emprisonnement à vie. Là aussi cela dépendra du duché, du crime et de l’appréciation des juges.

Le Droit de Vengeance : Tradition exclusivement Vornoise, ce droit n’est accordé qu’aux natifs et résidents du Garvorn. Il stipule que lorsqu’un crime grave (meurtre, viol, maltraitance, vol de pierre de vie et condamnation à la malédiction de Kamaâl etc) est commis sur le territoire contre un Vornois, que le suspect est jugé coupable par le procès, alors le plaignant peut, s'il le souhaite, choisir la sentence. Les seules limites aux sentences proposées sont qu’elles doivent impliquer uniquement le coupable. Par exemple, si le coupable a tué l’enfant d’une femme, cette femme ne peut pas demander que l’enfant de cet homme soit tué en retour. Pour le reste, n'importe quelle peine, citées plus haut, peut-être librement choisie par la victime.
 
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